Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

Question n° 0871G posée par Mme Valérie Boyer

Atteinte à la laïcité et harcèlement scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

11/04/2024
Pertinence
Question n° 11051 posée par M. Hugues Saury

Atteinte à la laïcité dans le milieu scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

04/04/2024
Pertinence
Question n° 0790G posée par Mme Laurence Garnier

Libre pratique du sport par les femmes

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

07/03/2024
Pertinence
Question n° 0791G posée par Mme Agnès Evren

Atteintes à la laïcité à l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

07/03/2024
Pertinence
Question n° 0590G posée par M. Michel Bonnus

Radicalisation dans le sport

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

26/10/2023
Pertinence
Question n° 06734 posée par M. Stéphane Ravier

Généralisation de l'absentéisme des élèves le jour de l'Aïd el-Fitr et avancées communautaristes islamiques à l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

11/05/2023
Pertinence
Question n° 03127 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

Atteinte au principe de laïcité dans les établissements scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

06/10/2022
Pertinence
Question n° 01926 posée par M. Jean Louis Masson

Enseignements contraires au principe de laïcité à l'université

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

28/07/2022
Pertinence
Question n° 24987 posée par M. Jean Louis Masson

Enseignements contraires au principe de laïcité à l'université

La question est caduque

21/10/2021
Pertinence
Question n° 17614 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Atteinte au principe de laïcité dans le cadre du service civique

La question est caduque

27/08/2020
Pertinence