Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 0105G posée par M. Henri Leroy

Politique d'immigration

Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

17/11/2022
Pertinence
Question n° 1545G posée par Mme Marie-Claude Varaillas

Moyens accordés à la lutte contre les violences faites aux femmes

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

26/11/2020
Pertinence
Question n° 1551G posée par Mme Annie Le Houerou

Violences faites aux femmes

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

26/11/2020
Pertinence
Question n° 1518G posée par M. Pierre Cuypers

Réouverture des lieux de culte

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

13/11/2020
Pertinence
Question n° 0974G posée par M. Jean Louis Masson

Politique gouvernementale

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

17/10/2019
Pertinence
Question n° 0603G posée par M. David Assouline

Préparation du débat national

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

19/12/2018
Pertinence
Question n° 0151G posée par Mme Josiane Costes

Unités laïcité

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

15/12/2017
Pertinence
Question n° 0290G posée par Mme Laurence Rossignol

Feuille de route du Gouvernement en matière d'égalité hommes-femmes

Réponse du Ministère des droits des femmes

10/01/2014
Pertinence
Question n° 0018G posée par Mme Michelle Meunier

Lutte contre les discriminations

Réponse du Ministère des droits des femmes

14/09/2012
Pertinence