Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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2533 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

2533 questions

Question n° 10927 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Porte-parole du Gouvernement: mission

Réponse du ministère : Premier ministre

31/03/1983
Pertinence
Question n° 11951 posée par M. Robert Schmitt

Porte parole du Gouvernement: propos contestables

Réponse du ministère : Premier ministre

26/05/1983
Pertinence
Question n° 01613 posée par M. Louis Souvet

Cinquième chaîne: promotion de boissons alcoolisées

Réponse du ministère : Culture

19/06/1986
Pertinence
Question n° 02008 posée par M. Jacques Machet

Enseignement supérieur: autonomie des universités (cas de Reims-Champagne-Ardennes)

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

10/07/1986
Pertinence
Question n° 02311 posée par M. Rémi Herment

Contenu du communiqué officiel du Conseil des ministres du 16 juillet 1986

Réponse du ministère : Premier ministre

31/07/1986
Pertinence
Question n° 02423 posée par M. Jacques Machet

Déduction fiscale des salaires et charges versés aux employés de maison

Réponse du ministère : Budget

07/08/1986
Pertinence
Question n° 07492 posée par M. Albert Voilquin

Nouvelle-Calédonie : déclaration d'un ministre japonais

Réponse du ministère : Affaires étrangères

20/08/1987
Pertinence
Question n° 07909 posée par M. Xavier de Villepin

Présence française dans les grands organismes internationaux

Réponse du ministère : Premier ministre

08/10/1987
Pertinence
Question n° 08093 posée par M. Albert Voilquin

Assassinat du père jésuite André Masse au Liban

Réponse du ministère : Affaires étrangères

15/10/1987
Pertinence
Question n° 08971 posée par M. Philippe François

Soins aux nouveau-nés atteints d'un grave handicap

Réponse du ministère : Santé et famille

17/12/1987
Pertinence