Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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115 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

115 questions

Question n° 0420G posée par M. Jean-Claude Requier

Plan climat

Réponse du Première ministre

25/05/2023
Pertinence
Question n° 04709 posée par M. Yves Détraigne

Concours des sapeurs-pompiers professionnels du service de santé et de secours médical

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

12/01/2023
Pertinence
Question n° 0163S posée par M. Jean-Baptiste Blanc

Création d'un ministère de la protection civile

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté

29/09/2022
Pertinence
Question n° 01526 posée par Mme Agnès Canayer

Pénurie des stocks d'iodes et préservation de la vigilance nucléaire française

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

21/07/2022
Pertinence
Question n° 00682 posée par M. Pierre Charon

Impréparation des Français face au risque nucléaire

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

07/07/2022
Pertinence
Question n° 2266G posée par Mme Françoise Dumont

Mise en oeuvre de la loi dite Matras visant à consolider notre modèle de sécurité civile

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

27/01/2022
Pertinence
Question n° 23377 posée par M. Jean Hingray

Panne des numéros d'urgence

La question est caduque

17/06/2021
Pertinence
Question n° 21303 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

Inscription à l'ordre du jour de la proposition de loi relative aux sapeurs-pompiers

La question est caduque

11/03/2021
Pertinence
Question n° 17965 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Situation des associations de la protection civile

Réponse du Ministère de l'intérieur

24/09/2020
Pertinence
Question n° 16954 posée par M. Michel Dagbert

Situation de la protection civile

Réponse du Ministère de l'intérieur

25/06/2020
Pertinence