Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

29 questions

Question n° 26092 posée par M. Roger Husson

Pouvoir d'achat des pré-retraités

Réponse du ministère : Travail

10/10/1985
Pertinence
Question n° 25181 posée par M. Edouard Le Jeune

Maintien du pouvoir d'achat des pré-retraités et retraités

Réponse du ministère : Affaires sociales

25/07/1985
Pertinence
Question n° 24326 posée par M. Pierre Vallon

Pouvoir d'achat des pré-retraités et retraités

Réponse du ministère : Affaires sociales

13/06/1985
Pertinence
Question n° 24049 posée par M. Adrien Gouteyron

Revalorisation des allocations de pré-retraite

Réponse du ministère : Travail

06/06/1985
Pertinence
Question n° 22902 posée par M. Roger Husson

Pouvoir d'achat des pré-retraités

Réponse du ministère : Travail

04/04/1985
Pertinence
Question n° 22718 posée par M. Yves Goussebaire-Dupin

Pouvoir d'achat des pré-retraités et retraités

Réponse du ministère : Affaires sociales

28/03/1985
Pertinence
Question n° 22743 posée par M. Jean Arthuis

Revalorisation des pré-retraites

Réponse du ministère : Travail

28/03/1985
Pertinence
Question n° 22455 posée par M. Pierre Vallon

Revalorisation des pré-retraites

La question est caduque

14/03/1985
Pertinence
Question n° 19645 posée par M. Daniel Percheron

Pouvoir d'achat des pré-retraités

Réponse du ministère : Affaires sociales

04/10/1984
Pertinence
Question n° 19445 posée par M. Henri Torre

Dégradation du pouvoir d'achat des pré-retraités en 1983 et 1984

La question est caduque

20/09/1984
Pertinence