Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

  1. Question n° 01178 posée par M. André Diligent

    Non-publication de rapports concernant l'évaluation des plans Précarité-Pauvreté 84-85 et 85-86

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00002 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Lutte contre la précarité et la pauvreté

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07231 posée par M. Paul Loridant

    Lutte contre la précarité et la pauvreté : liste des départements signataires

    Réponse du ministère : Sécurité sociale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07123 posée par M. Jean Boyer

    Prolongation des actions d'urgence des associations

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07171 posée par M. Marc Boeuf

    Lutte contre la pauvreté

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  6. Question n° 06117 posée par M. Paul Loridant

    Lutte contre la précarité et la pauvreté: liste des départements signataires

    Réponse du ministère : Sécurité sociale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 05944 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Crédits pour la campagne précarité-pauvreté en 1986-1987 dans le Val-d'Oise

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  8. Question n° 04947 posée par M. André Diligent

    Publication de rapports concernant les plans précarité-pauvreté

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 04787 posée par M. Henri Belcour

    Lutte contre la pauvreté: bilan de l'action entreprise

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 04669 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Suites données au rapport du Conseil économique et social sur la précarité économique et sociale

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible