Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 00805 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Situation des crédits destinés aux associations de lutte contre la pauvreté

Réponse du ministère : Affaires sociales

08/05/1986
Pertinence
Question n° 01086 posée par M. Pierre Louvot

Devenir du plan précarité-pauvreté

Réponse du ministère : Affaires sociales

22/05/1986
Pertinence
Question n° 01274 posée par Mme Cécile Goldet

Lutte contre la pauvreté et crédits non dépensés

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

05/06/1986
Pertinence
Question n° 01478 posée par M. Marcel Rudloff

Affectation des crédits destinés à la lutte contre la pauvreté

Réponse du ministère : Affaires sociales

12/06/1986
Pertinence
Question n° 04492 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Publication des rapports sur les plans précarité-pauvreté 1984-1985 et 1985-1986

Réponse du ministère : Sécurité sociale

05/02/1987
Pertinence
Question n° 04669 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Suites données au rapport du Conseil économique et social sur la précarité économique et sociale

Réponse du ministère : Premier ministre

19/02/1987
Pertinence
Question n° 04690 posée par M. Pierre Louvot

Publication des rapports servant de base aux plans Précarité-Pauvreté

Réponse du ministère : Affaires sociales

19/02/1987
Pertinence
Question n° 04787 posée par M. Henri Belcour

Lutte contre la pauvreté: bilan de l'action entreprise

Réponse du ministère : Affaires sociales

26/02/1987
Pertinence
Question n° 04947 posée par M. André Diligent

Publication de rapports concernant les plans précarité-pauvreté

La question est caduque

05/03/1987
Pertinence
Question n° 05944 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Crédits pour la campagne précarité-pauvreté en 1986-1987 dans le Val-d'Oise

Réponse du ministère : Affaires sociales

07/05/1987
Pertinence