Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

50 questions

  1. Question n° 0772S posée par M. Jean Besson

    Situation de l'enseignement de la langue chinoise à Lyon

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04866 posée par M. Daniel Percheron

    Projet universitaire de la ville de Lille

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0458S posée par M. Claude Biwer

    Baisse significative du niveau des élèves de CM2 entre 1987 et 2007

    Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0629S posée par M. Claude Jeannerot

    Suppression de la carte scolaire

    Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0052C posée par M. François Fortassin

    Avenir des territoires ruraux

    Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 17519 posée par M. Yves Chastan

    Diminution du nombre de postes d'enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0170C posée par M. Yves Pozzo di Borgo

    Grand Paris

    Réponse du Ministère de la ville

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 17907 posée par M. Jean Louis Masson

    Projet d'école vétérinaire sur le site de l'ancienne base aérienne Metz-Frescaty

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 18393 posée par M. François Vendasi

    Moratoire dans la politique de suppression de postes dans l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 18702 posée par M. Jean Louis Masson

    Suppressions de classes dans les écoles de la région messine

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible