Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 14689 posée par M. Jean-Luc Fichet

Démographie médicale et reconnaissance de la médecine générale

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

29/07/2010
Pertinence
Question n° 14854 posée par M. Daniel Laurent

Démographie médicale et lutte contre la désertification médicale

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

19/08/2010
Pertinence
Question n° 17311 posée par M. Alain Fouché

Désertification des médecins dans certaines zones rurales

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

24/02/2011
Pertinence
Question n° 05090 posée par M. Édouard Courtial

Désertification médicale

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

24/05/2018
Pertinence
Question n° 05688 posée par Mme Denise Saint-Pé

Désertification médicale

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/06/2018
Pertinence
Question n° 00728 posée par Mme Annick Billon

Pénurie de médecins dans les territoires de Vendée

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

14/07/2022
Pertinence
Question n° 01650 posée par M. Yves Bouloux

Situation du service des urgences de l'hôpital de Montmorillon dans le département de la Vienne

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

21/07/2022
Pertinence
Question n° 03878 posée par Mme Brigitte Micouleau

Déserts médicaux et fracture sanitaire

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

24/11/2022
Pertinence
Question n° 03892 posée par M. Jean-Noël Guérini

Fracture sanitaire

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

24/11/2022
Pertinence
Question n° 04122 posée par M. Hervé Maurey

Prise en charge des frais de déplacement pour une consultation médicale en zone rurale

Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

01/12/2022
Pertinence