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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
5 questions
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Question n° 14432 posée par Mme Maryvonne Blondin
Usage des véhicules de 44 tonnes dans le transport des produits agricoles et agroalimentaires
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 10446 posée par M. Jean-Paul Alduy
Remboursement partiel de la taxe carbone en faveur des exploitants agricoles
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 10449 posée par M. Jean-Paul Alduy
Application de la taxe carbone aux produits agricoles importés
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 10253 posée par M. Serge Andreoni
Exonération totale de la taxe carbone pour les agriculteurs
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 10142 posée par M. Rachel Mazuir
Épandage aérien de deltaméthrine
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence