Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

  1. Question n° 2064G posée par M. Joël Labbé

    Inscription du cancer de la prostate lié aux pesticides au tableau des maladies professionnelles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1668G posée par M. Serge Mérillou

    Retraites agricoles

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 19521 posée par M. Jean-Pierre Moga

    Détresse des agriculteurs, allant jusqu'au suicide pour certains d'entre eux

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1218G posée par Mme Christine Herzog

    Retraites des agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1194G posée par M. Henri Cabanel

    Retraite des agriculteurs

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1195G posée par Mme Anne-Marie Bertrand

    Retraite des agriculteurs

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 12423 posée par M. Roland Courteau

    Dispositif d'exonération pour l'emploi de travailleurs occasionnels demandeurs d'emploi agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 11969 posée par Mme Nathalie Delattre

    Modalités de maintien du dispositif « travailleurs occasionnels - demandeurs d'emploi »

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 11755 posée par M. Yves Détraigne

    Travailleurs occasionnels agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 07324 posée par M. Max Brisson

    Suppression de l'allègement de charges sociales pour les travailleurs occasionnels et demandeurs d'emploi

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible