Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 26738 posée par Mme Françoise Dumont

Annonce du Président de la République de la mise en place d'une stratégie nationale de lutte contre l'endométriose

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

17/02/2022
Pertinence
Question n° 24348 posée par Mme Vanina Paoli-Gagin

Lutte contre les déserts médicaux en santé visuelle

La question est caduque

09/09/2021
Pertinence
Question n° 16434 posée par Mme Christine Herzog

Désertification médicale

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/05/2020
Pertinence
Question n° 14134 posée par Mme Christine Herzog

Désertification médicale

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

30/01/2020
Pertinence
Question n° 08515 posée par M. Jean-Marie Janssens

Nouveau plan santé et médecine en milieu rural

La question est caduque

24/01/2019
Pertinence
Question n° 06928 posée par Mme Dominique Vérien

Déclaration de médecins traitants dans les déserts médicaux

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/09/2018
Pertinence
Question n° 05688 posée par Mme Denise Saint-Pé

Désertification médicale

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/06/2018
Pertinence
Question n° 05090 posée par M. Édouard Courtial

Désertification médicale

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

24/05/2018
Pertinence
Question n° 02818 posée par M. Hervé Maurey

Incidences des groupements hospitaliers de territoire sur l'offre de soins

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

18/01/2018
Pertinence
Question n° 02827 posée par M. Hervé Maurey

Médecins traitants et déserts médicaux

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

18/01/2018
Pertinence