Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 0171C posée par Mme Cécile Cukierman

L'accès à la justice et la justice de proximité

Réponse du Ministère de la justice

06/12/2013
Pertinence
Question n° 0159C posée par M. Jean-Jacques Mirassou

La montagne : aménagement du territoire, problématiques foncières, développement économique

Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

08/11/2013
Pertinence
Question n° 0237C posée par M. Joël Billard

Malaise des territoires

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

19/10/2011
Pertinence
Question n° 0238C posée par M. Martial Bourquin

Malaise des territoires

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

19/10/2011
Pertinence
Question n° 0227C posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

La rentrée scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

29/06/2011
Pertinence
Question n° 0169C posée par M. Bernard Vera

Grand Paris

Réponse du Ministère de la ville

30/03/2011
Pertinence
Question n° 0170C posée par M. Yves Pozzo di Borgo

Grand Paris

Réponse du Ministère de la ville

30/03/2011
Pertinence
Question n° 0171C posée par Mme Françoise Laborde

Grand Paris

Réponse du Ministère de la ville

30/03/2011
Pertinence
Question n° 0175C posée par M. Philippe Dominati

Grand Paris

Réponse du Ministère de la ville

30/03/2011
Pertinence
Question n° 0073C posée par M. Raymond Vall

La politique industrielle

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

12/05/2010
Pertinence