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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
7 questions
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Question n° 09692 posée par M. Daniel Gremillet
Projet de passage de trois à deux zones de vacances scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 21426 posée par M. Daniel Gremillet
Territoires éducatifs ruraux et partenariat avec les collectivités territoriales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12161 posée par M. Daniel Gremillet
« Cantine à un euro » et petits-déjeuners gratuits à l'école
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 09701 posée par M. Daniel Gremillet
Programme de déploiement de la fibre optique de la région Grand Est
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07774 posée par M. Daniel Gremillet
Menaces de fermeture de la ligne ferroviaire Épinal-Saint-Dié-des-Vosges
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 03625 posée par M. Daniel Gremillet
Avenir des territoires ruraux
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 1522S posée par M. Daniel Gremillet
Couverture numérique du territoire en très haut débit
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du numérique et de l'innovation
Pertinence