Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

  1. Question n° 10737 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Financement des contrats d'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 10748 posée par Mme Marie-Pierre Richer

    Financement de l'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 10750 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Financement des centres de formation d'apprentis pour la période de transition 2019-2020

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 10762 posée par Mme Corinne Féret

    Financement des centres de formation d'apprentis

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 11165 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Suppression de l'aide unique aux employeurs pour l'enseignement d'un apprenti dans l'enseignement supérieur

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 11249 posée par M. Pierre Médevielle

    Financement des centres de formation d'apprentis

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 11336 posée par M. René-Paul Savary

    Financement de l'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 11384 posée par M. Cédric Perrin

    Financement de l'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 11412 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Attentes des chambres de métiers et de l'artisanat en matière d'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 11474 posée par Mme Anne Chain-Larché

    Mise en oeuvre du nouveau système de financement de l'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Moyenne