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Questions avec et sans réponses

236 questions

1. Question n° 0400S posée par M. Michel Barnier

   Liaisons transalpines pour les voyageurs et les marchandises

   Réponse du ministère : Équipement

   15/12/1998

   Pertinence

2. Question n° 10648 posée par M. Roland Courteau

   Sommet de Copenhague : aide spécifique aux pays en développement

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   22/10/2009

   Pertinence

3. Question n° 10650 posée par M. Roland Courteau

   Sommet de Copenhague : lutte contre les émissions de gaz à effet de serre

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   22/10/2009

   Pertinence

4. Question n° 11534 posée par M. Richard Tuheiava

   Suivi des engagements internationaux de la France au terme du sommet des Nations unies de Copenhague du 7 au 18 décembre 2009 en faveur des collectivités territoriales ultra-marines françaises

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   24/12/2009

   Pertinence

5. Question n° 0229C posée par M. François Pillet

   Les territoires ruraux et la réforme territoriale

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale

   13/06/2014

   Pertinence

6. Question n° 0590G posée par Mme Corinne Féret

   Rentrée universitaire

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

   07/10/2015

   Pertinence

7. Question n° 0954G posée par M. Jean-Pierre Bosino

   Situation d'Alstom

   Réponse du Premier ministre

   30/09/2016

   Pertinence

8. Question n° 24670 posée par M. Roland Courteau

   Conférence de Marrakech sur le climat et accords de Paris

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   19/01/2017

   Pertinence

9. Question n° 0205S posée par M. Yves Bouloux

   Avenir de la RN 147

   Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   01/02/2018

   Pertinence

10. Question n° 04270 posée par M. Yves Détraigne

    Financement de l'école maternelle obligatoire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    05/04/2018

    Pertinence