Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

Question n° 08362 posée par M. Roger Poudonson

Charbonnages de France : reconduction des crédits affectés aux bassins miniers

Réponse du ministère : Industrie

08/02/1990
Pertinence
Question n° 0802G posée par M. Jean-Claude Danglot

L'emploi dans le Pas-de-Calais

Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

23/02/2007
Pertinence
Question n° 05022 posée par M. Daniel Percheron

Intentions de la sécurité sociale minière

Réponse du Ministère de la santé et des sports

03/07/2008
Pertinence
Question n° 12282 posée par Mme Françoise Laurent-Perrigot

Régime minier de sécurité sociale et revalorisation des pensions des mineurs

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

25/02/2010
Pertinence
Question n° 12521 posée par M. Jean-Marc Pastor

Sort du régime minier

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

18/03/2010
Pertinence
Question n° 16756 posée par Mme Gisèle Printz

Avenir de la sécurité sociale minière

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

13/01/2011
Pertinence
Question n° 18215 posée par M. Alain Fauconnier

Avenir de la sécurité sociale minière

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

21/04/2011
Pertinence
Question n° 18370 posée par M. Yves Krattinger

Régime minier de retraite

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

05/05/2011
Pertinence
Question n° 18672 posée par M. Jean-Pierre Chevènement

Inégalités de traitement entre les retraités des mines

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

26/05/2011
Pertinence
Question n° 1441S posée par M. Daniel Reiner

Avenir du régime minier

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale

27/10/2011
Pertinence