Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 0274S posée par M. Didier Marie

Déserts médicaux en Seine-Maritime

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

15/03/2018
Pertinence
Question n° 05090 posée par M. Édouard Courtial

Désertification médicale

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

24/05/2018
Pertinence
Question n° 05688 posée par Mme Denise Saint-Pé

Désertification médicale

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/06/2018
Pertinence
Question n° 07565 posée par M. Jean-Yves Roux

Règles d'ouverture des maisons de santé pluriprofessionnelles

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

01/11/2018
Pertinence
Question n° 08515 posée par M. Jean-Marie Janssens

Nouveau plan santé et médecine en milieu rural

La question est caduque

24/01/2019
Pertinence
Question n° 0796S posée par M. Édouard Courtial

Hôpitaux du sud de l'Oise

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

09/05/2019
Pertinence
Question n° 1092S posée par M. Édouard Courtial

Salariat des médecins dans les déserts médicaux

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

23/01/2020
Pertinence
Question n° 14134 posée par Mme Christine Herzog

Désertification médicale

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

30/01/2020
Pertinence
Question n° 16434 posée par Mme Christine Herzog

Désertification médicale

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/05/2020
Pertinence
Question n° 24548 posée par Mme Annick Jacquemet

Déserts médicaux en santé visuelle

La question est caduque

30/09/2021
Pertinence