Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

49 questions

Question n° 1705G posée par M. Xavier Iacovelli

Reste à charge zéro

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

11/03/2021
Pertinence
Question n° 15807 posée par M. Hervé Maurey

Mise en place du « reste à charge zéro » en matière optique

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/05/2020
Pertinence
Question n° 15223 posée par Mme Nathalie Delattre

Mise en place du plan 100 % santé pour les appareillages paramédicaux et son impact sur l'activité des opticiens

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

09/04/2020
Pertinence
Question n° 14682 posée par M. Yves Détraigne

Reste à charge zéro en optique

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

12/03/2020
Pertinence
Question n° 14206 posée par M. Hervé Maurey

Mise en place du « reste à charge zéro » en matière optique

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

06/02/2020
Pertinence
Question n° 10418 posée par M. Philippe Pemezec

Déductibilité des cotisations de mutuelle complémentaire de l'impôt sur les revenus pour les retraités

La question est caduque

16/05/2019
Pertinence
Question n° 08733 posée par Mme Christine Herzog

Hausse des tarifs des complémentaires de santé

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/02/2019
Pertinence
Question n° 0593G posée par M. Martin Lévrier

Assurances mutuelles

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

19/12/2018
Pertinence
Question n° 07222 posée par M. Jean-François Longeot

Remboursement des soins non médicaux par les mutuelles

La question est caduque

11/10/2018
Pertinence
Question n° 06532 posée par M. Éric Gold

Réforme du « reste à charge zéro » dans la filière optique

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

02/08/2018
Pertinence