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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

  1. Question n° 0747G posée par M. Jean-Paul Émin

    Croissance et PME

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0375G posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Plan de soutien aux PME

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0027C posée par M. Alain Chatillon

    Plan de relance et emploi

    Réponse du Ministère chargé de la mise en oeuvre du plan de relance

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0518G posée par M. Jean-Jacques Mirassou

    Fiscalité

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1529S posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Avenir de la tapisserie d'Aubusson

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0349S posée par M. Christian Cambon

    Dérives dans les cuisines des restaurants

    Réponse du Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0144G posée par M. Gérard Cornu

    Filière automobile et sous-traitants

    Réponse du Ministère du redressement productif

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0667S posée par M. Luc Carvounas

    Avenir des épiceries sociales et solidaires

    Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0249C posée par M. Antoine Karam

    Les accords de libre-échange

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  10. Question n° 1104S posée par M. Olivier Cigolotti

    Mise en place du compte pénibilité dans le secteur du bâtiment et des travaux publics

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

    Pertinence Faible