Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

23 questions

  1. Question n° 04122 posée par M. Hervé Maurey

    Prise en charge des frais de déplacement pour une consultation médicale en zone rurale

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0162S posée par M. Hervé Maurey

    Déserts médicaux

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  3. Question n° 26738 posée par Mme Françoise Dumont

    Annonce du Président de la République de la mise en place d'une stratégie nationale de lutte contre l'endométriose

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 2123G posée par M. Patrick Kanner

    Déserts médicaux

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16434 posée par Mme Christine Herzog

    Désertification médicale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 14134 posée par Mme Christine Herzog

    Désertification médicale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 1092S posée par M. Édouard Courtial

    Salariat des médecins dans les déserts médicaux

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0796S posée par M. Édouard Courtial

    Hôpitaux du sud de l'Oise

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 08393 posée par M. François Bonhomme

    Très haut débit et télémédecine

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 05688 posée par Mme Denise Saint-Pé

    Désertification médicale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne