Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 14618 posée par M. Guy Fischer

Libre circulation des harkis en Algérie

Réponse du Ministère des affaires étrangères

11/11/2004
Pertinence
Question n° 12567 posée par M. Guy Fischer

Libre circulation des Harkis en Algérie

Réponse du Ministère des affaires étrangères

17/06/2004
Pertinence
Question n° 09082 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation des droits de l'homme et instauration de la démocratie au Myanmar

Réponse du Ministère des affaires étrangères

25/09/2003
Pertinence
Question n° 37859 posée par M. René Trégouët

Visite en France du Président russe

Réponse du ministère : Affaires étrangères

17/01/2002
Pertinence
Question n° 31324 posée par M. René Trégouët

Rapprochement de l'Arménie avec l'Union européenne

Réponse du ministère : Affaires étrangères

22/02/2001
Pertinence
Question n° 09095 posée par M. Gilbert Chabroux

Population d'origine albanaise du Kosovo

Réponse du ministère : Affaires étrangères

18/06/1998
Pertinence
Question n° 20924 posée par M. Nicolas About

Politique étrangère de la France en Chine

Réponse du ministère : Affaires étrangères

06/03/1997
Pertinence
Question n° 16640 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan d'une visite ministérielle au Mexique

Réponse du ministère : Affaires étrangères

11/07/1996
Pertinence
Question n° 05310 posée par M. Roland Bernard

Situation des Kurdes vivant en Turquie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

17/03/1994
Pertinence
Question n° 05311 posée par M. François Autain

Situation des Kurdes vivant en Turquie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

17/03/1994
Pertinence