Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

39 questions

Question n° 0216S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Service des droits des femmes et de l'égalité (SDFE)

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

17/04/2008
Pertinence
Question n° 08553 posée par M. Jean-Vincent Placé

Parité pour les postes de direction au sein des ministères

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

10/10/2013
Pertinence
Question n° 08554 posée par M. Jean-Vincent Placé

Parité pour les postes de direction au sein des ministères

Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire

10/10/2013
Pertinence
Question n° 08555 posée par M. Jean-Vincent Placé

Parité pour les postes de direction au sein du ministère

Réponse du Ministère de la défense

10/10/2013
Pertinence
Question n° 08556 posée par M. Jean-Vincent Placé

Parité pour les postes de direction au sein du ministère

Réponse du Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme

10/10/2013
Pertinence
Question n° 08557 posée par M. Jean-Vincent Placé

Parité pour les postes de direction au sein du ministère

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

10/10/2013
Pertinence
Question n° 08558 posée par M. Jean-Vincent Placé

Parité pour les postes de direction au sein du ministère

Réponse du Ministère du commerce extérieur

10/10/2013
Pertinence
Question n° 08559 posée par M. Jean-Vincent Placé

Parité pour les postes de direction au sein du ministère

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

10/10/2013
Pertinence
Question n° 08560 posée par M. Jean-Vincent Placé

Parité pour les postes de direction au sein du ministère

Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique

10/10/2013
Pertinence
Question n° 08561 posée par M. Jean-Vincent Placé

Parité pour les postes de direction au sein du ministère

Réponse du Ministère de la défense

10/10/2013
Pertinence