Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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291 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

291 questions

  1. Question n° 0856G posée par M. Aymeric Durox

    Entrisme islamiste à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1038S posée par Mme Christine Herzog

    Frais des associations patriotiques de bénévoles

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1015S posée par M. Laurent Burgoa

    Création de brigades de gendarmerie dans le Gard

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1002S posée par M. Pierre-Antoine Levi

    Mobilisation des forces armées pour les jeux Olympiques de Paris 2024

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0672G posée par M. Alexandre Ouizille

    Laïcité

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 09316 posée par M. Ian Brossat

    Situation des personnes LGBT en Russie

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0630G posée par M. Bernard Buis

    Drame de Crépol

    Réponse du Première ministre

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0932S posée par M. Bruno Sido

    Absence de nomination pour le poste de sous-préfet dans l'arrondissement de Langres

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 09150 posée par M. Pascal Allizard

    Baisses des effectifs des préfectures

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0619G posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Inondations dans le Pas-de-Calais

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Moyenne