Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

41 questions

  1. Question n° 14433 posée par M. Jean Louis Masson

    Composition du Conseil économique et social

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  2. Question n° 27071 posée par M. Jean Louis Masson

    Parité homme-femme dans le Gouvernement

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0190S posée par M. Jean Louis Masson

    Cumul d'un mandat parlementaire avec des fonctions exécutives locales

    Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08553 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Parité pour les postes de direction au sein des ministères

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 08554 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Parité pour les postes de direction au sein des ministères

    Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 08555 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Parité pour les postes de direction au sein du ministère

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 08556 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Parité pour les postes de direction au sein du ministère

    Réponse du Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 08557 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Parité pour les postes de direction au sein du ministère

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  9. Question n° 08558 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Parité pour les postes de direction au sein du ministère

    Réponse du Ministère du commerce extérieur

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 08559 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Parité pour les postes de direction au sein du ministère

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne