Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 13740 posée par M. Jean Louis Masson

Accès au téléphone

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

09/01/2020
Pertinence
Question n° 11962 posée par M. Jean Louis Masson

Accès au téléphone

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

08/08/2019
Pertinence
Question n° 10097 posée par M. Michel Vaspart

Fracture numérique des zones rurales par rapport aux villes

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

18/04/2019
Pertinence
Question n° 09680 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Dématérialisation des démarches administratives et accès aux services publics

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

28/03/2019
Pertinence
Question n° 0266S posée par M. Jean-Marc Boyer

Téléphonie fixe et téléphonie mobile

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

08/03/2018
Pertinence
Question n° 0135S posée par M. Guillaume Chevrollier

Valorisation des territoires ruraux

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

30/11/2017
Pertinence
Question n° 0042G posée par M. Patrick Chaize

Couverture du territoire en fibre optique

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé du numérique

02/08/2017
Pertinence
Question n° 0006S posée par M. Hervé Maurey

État du déploiement des réseaux numériques fixe et mobile

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

06/07/2017
Pertinence
Question n° 00004 posée par M. François Bonhomme

Couverture mobile et internet en zones rurales

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

06/07/2017
Pertinence
Question n° 00029 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Accès à l'internet très haut débit dans les territoires ruraux

La question est caduque

06/07/2017
Pertinence