Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

  1. Question n° 22080 posée par M. Christian Cambon

    Difficultés de l'accord entre l'Union européenne et la Turquie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 21749 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Accord migratoire entre la Turquie et l'Europe

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0556G posée par Mme Bariza Khiari

    Accord avec l'Iran

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16932 posée par Mme Michelle Demessine

    Élimination des armes nucléaires

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16755 posée par M. Michel Billout

    Politique de la France et élimination totale des armes nucléaires

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 06515 posée par M. Richard Yung

    Possibilité d'accord entre la France et des pays d'Amérique du Sud sur un programme « vacances-travail »

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0465S posée par M. Richard Yung

    Retrait de la France de l'Organisation des Nations unies pour le développement industriel

    Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 05303 posée par M. Roland Courteau

    Candidature de la France pour accueillir la conférence climat de 2015

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01544 posée par M. Alain Fauconnier

    Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 18898 posée par M. Jean Louis Masson

    Situation des veuves d'anciens travailleurs frontaliers au regard de la convention fiscale franco-allemande

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible