Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 22080 posée par M. Christian Cambon

Difficultés de l'accord entre l'Union européenne et la Turquie

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

02/06/2016
Pertinence
Question n° 06180 posée par M. Jacques Legendre

Déclaration du président allemand

Réponse du Ministère des affaires étrangères

02/05/2013
Pertinence
Question n° 23856 posée par M. Hervé Marseille

Position de l'État français sur l'entrée de la Turquie dans l'Union européenne

Réponse du Ministère des affaires étrangères

05/07/2012
Pertinence
Question n° 20264 posée par Mme Annie David

Maintien du programme européen d'aide alimentaire aux plus démunis

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

06/10/2011
Pertinence
Question n° 19923 posée par M. Jean-Michel Baylet

Réforme du programme européen d'aide aux plus démunis

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

01/09/2011
Pertinence
Question n° 19833 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Devenir du programme européen d'aide aux plus démunis

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

25/08/2011
Pertinence
Question n° 19616 posée par M. Yannick Botrel

Programme européen d'aide aux plus démunis

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

28/07/2011
Pertinence
Question n° 19565 posée par Mme Évelyne Didier

Avenir du programme européen d'aide aux plus démunis

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

21/07/2011
Pertinence
Question n° 19587 posée par M. Jean-Jacques Lozach

Avenir du programme européen d'aide alimentaire

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

21/07/2011
Pertinence
Question n° 19485 posée par Mme Christiane Demontès

Pérennisation du programme européen d'aide aux plus démunis

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

14/07/2011
Pertinence