Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

23 questions

Question n° 17058 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Regroupement des sépultures civiles françaises en Algérie

Réponse du Ministère des affaires étrangères

07/04/2005
Pertinence
Question n° 18571 posée par M. Jean-Marc Pastor

Liberté de circulation des harkis sur le territoire algérien

Réponse du Ministère des affaires étrangères

07/07/2005
Pertinence
Question n° 02724 posée par M. Michel Guerry

Propos du ministre algérien des anciens combattants

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

06/12/2007
Pertinence
Question n° 07710 posée par M. Christian Demuynck

Sauvegarde des cimetières français en Algérie

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

05/03/2009
Pertinence
Question n° 08306 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Réhabilitation des cimetières civils français d'Algérie

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

09/04/2009
Pertinence
Question n° 10818 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Réhabilitation des cimetières civils français en Algérie : bilan et perspectives

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

05/11/2009
Pertinence
Question n° 11624 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Conditions d'accès aux archives d'état civil relatives aux Français ayant vécu en Algérie

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

07/01/2010
Pertinence
Question n° 13429 posée par M. Christian Demuynck

Politique à l'égard des rapatriés

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

13/05/2010
Pertinence
Question n° 19518 posée par M. Jean-Marie Bockel

Sauvegarde des cimetières français en Algérie

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

14/07/2011
Pertinence
Question n° 20185 posée par M. Christian Cointat

Délais pour le transfert de corps des Français inhumés en Algérie

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

29/09/2011
Pertinence