Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 23910 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Accès au pass sanitaire pour les Français vaccinés à l'étranger avec un vaccin homologué par l'Union européenne

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

22/07/2021
Pertinence
Question n° 1742S posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Vaccination des Français de l'étranger dans leur pays de résidence

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

01/07/2021
Pertinence
Question n° 1898G posée par M. Joël Guerriau

Évolution de l'opération Barkhane

Réponse du Ministère des armées

17/06/2021
Pertinence
Question n° 1901G posée par Mme Laurence Cohen

Levée des brevets sur les vaccins contre le Covid-19

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

17/06/2021
Pertinence
Question n° 21345 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Test sérologique pour entrer en France

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

11/03/2021
Pertinence
Question n° 20419 posée par M. Robert del Picchia

Liste des pays où le virus circule activement

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

04/02/2021
Pertinence
Question n° 1578G posée par Mme Véronique Guillotin

Coopération transfrontalière dans la lutte contre la Covid-19

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

17/12/2020
Pertinence
Question n° 15208 posée par M. Christophe-André Frassa

Délais de carence pour les adhérents à la caisse des Français de l'étranger

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

09/04/2020
Pertinence
Question n° 14883 posée par M. Olivier Cadic

Crise sanitaire et précautions et information vis-à-vis des Français de retour en France

La question est caduque

26/03/2020
Pertinence