Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 16616 posée par M. Jean-Noël Guérini

Sort d'une chercheuse en Iran

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

11/06/2020
Pertinence
Question n° 1100G posée par M. Philippe Bonnecarrère

Situation de crise entre les États-Unis et l'Iran

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

09/01/2020
Pertinence
Question n° 1103G posée par M. Pierre Laurent

Escalade militaire entre les États-Unis et l'Iran

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

09/01/2020
Pertinence
Question n° 1104G posée par M. Pascal Allizard

Situation au Moyen-Orient

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

09/01/2020
Pertinence
Question n° 11978 posée par M. Éric Bocquet

Situation au détroit d'Ormuz

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

08/08/2019
Pertinence
Question n° 0893G posée par M. Franck Menonville

Situation en Iran

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

19/07/2019
Pertinence
Question n° 0885G posée par M. Richard Yung

Iran

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

10/07/2019
Pertinence
Question n° 0707G posée par M. Emmanuel Capus

Emprisonnement de Mme Nasrin Sotoudeh

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

22/03/2019
Pertinence
Question n° 0556G posée par Mme Bariza Khiari

Accord avec l'Iran

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

17/07/2015
Pertinence
Question n° 15066 posée par M. Roger Karoutchi

Position de la France face aux persécutions de la communauté bahá'íe en Iran

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

26/02/2015
Pertinence