Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 08313 posée par M. Bernard Fournier

    Travaux concernés par le CITE pour l'année 2019

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0550S posée par M. François Grosdidier

    Avenir de la centrale Émile Huchet de Saint-Avold

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07914 posée par M. François Grosdidier

    Avenir de la centrale Émile Huchet de Saint-Avold

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07785 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Conséquences de l'augmentation des prix des carburants en milieu rural

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0498S posée par M. Daniel Chasseing

    Taxes sur les carburants

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00405 posée par M. François Bonhomme

    Abandon du dispositif du suramortissement fiscal

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 08376 posée par M. François Grosdidier

    Arcelor Mittal et les promesses non tenues

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 08023 posée par M. Alain Anziani

    Dispositif de défiscalisation des investissements photovoltaïques dans les départements d'Outre-mer

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

    Pertinence Très faible