Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

44 questions

Question n° 2109G posée par M. Guillaume Gontard

Annonces du Président de la République

Réponse du Premier ministre

11/11/2021
Pertinence
Question n° 1358G posée par M. Julien Bargeton

Pacte générationnel

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

18/06/2020
Pertinence
Question n° 1359G posée par Mme Nathalie Delattre

Emploi des jeunes

Réponse du Ministère du travail

18/06/2020
Pertinence
Question n° 1360G posée par Mme Michelle Gréaume

Politique de l'emploi face à l'explosion du chômage

Réponse du Ministère du travail

18/06/2020
Pertinence
Question n° 1143G posée par M. François Patriat

Chiffres du chômage

Réponse du Premier ministre

30/01/2020
Pertinence
Question n° 1070G posée par M. Philippe Dallier

Financement de la réforme des retraites

Réponse du Premier ministre

12/12/2019
Pertinence
Question n° 0965G posée par M. Julien Bargeton

Pacte productif

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

17/10/2019
Pertinence
Question n° 0587G posée par M. Michel Canévet

Soutien aux revenus modestes non salariés

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

14/12/2018
Pertinence
Question n° 0011G posée par Mme Fabienne Keller

Économie et emploi

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

07/07/2017
Pertinence
Question n° 0954G posée par M. Jean-Pierre Bosino

Situation d'Alstom

Réponse du Premier ministre

30/09/2016
Pertinence