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Questions avec et sans réponses

35 questions

1. Question n° 1116S posée par M. François Bonhomme

   Avenir du site nucléaire civil de Golfech dans le cadre de la réalisation des futurs réacteurs EPR2

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

   22/02/2024

   Pertinence

2. Question n° 0707G posée par Mme Laurence Muller-Bronn

   Transition écologique dans le secteur du logement

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   18/01/2024

   Pertinence

3. Question n° 0593G posée par M. Jean-François Longeot

   Dépendance aux métaux rares chinois

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger

   26/10/2023

   Pertinence

4. Question n° 04321 posée par Mme Florence Lassarade

   Risques liés aux difficultés d'approvisionnement électrique pour la filière conchylicole

   Réponse du Ministère de la transition énergétique

   15/12/2022

   Pertinence

5. Question n° 04438 posée par Mme Christine Herzog

   Situation financière d'Électricité de France

   Réponse du Ministère de la transition énergétique

   15/12/2022

   Pertinence

6. Question n° 04442 posée par Mme Christine Herzog

   Prix d'achat et de revente de l'énergie par les sociétés pétrolières, gazières et électriques à l'actionnariat international

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   15/12/2022

   Pertinence

7. Question n° 04175 posée par M. Daniel Laurent

   Délestage électrique et conséquences pour l'activité conchylicole

   Réponse du Ministère de la transition énergétique

   08/12/2022

   Pertinence

8. Question n° 04257 posée par M. Jean-Yves Roux

   Situation des associations syndicales autorisées d'irrigation et d'assainissement

   Réponse du Ministère de la transition énergétique

   08/12/2022

   Pertinence

9. Question n° 03437 posée par M. Pascal Allizard

   Inquiétudes des grossistes en produits alimentaires destinés à la restauration hors domicile

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   27/10/2022

   Pertinence

10. Question n° 03371 posée par M. Laurent Burgoa

    Difficultés résultant de l'envolée du prix des énergies pour les grossistes en produits alimentaires

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    20/10/2022

    Pertinence