Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

  1. Question n° 05182 posée par M. Daniel Salmon

    Mise en place du bouclier tarifaire spécial « infrastructure de recharge de véhicules électriques »

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0240S posée par M. Gilbert Roger

    Dérive tarifaire sur les bornes de recharge des voitures électriques

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 2281G posée par M. Stéphane Sautarel

    Filière des véhicules électriques

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17138 posée par M. Pascal Allizard

    Déploiement et financement des bornes de recharges pour véhicules électriques et hybrides

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 11104 posée par M. Gérard Dériot

    Prix du carburant

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0632G posée par M. François Fortassin

    Voitures à hydrogène

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 05258 posée par M. Marc Daunis

    Retard au remboursement du bonus écologique à l'achat de véhicules électriques

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 17843 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Situation préoccupante du transport routier de marchandises et attentes de la Fédération nationale des transports routiers

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0052C posée par M. François Fortassin

    Avenir des territoires ruraux

    Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 05222 posée par M. Roland Courteau

    L'hydrogène comme vecteur énergétique

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible