Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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81 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

81 questions

  1. Question n° 0845G posée par M. Philippe Grosvalet

    Éolien en mer

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0707G posée par Mme Laurence Muller-Bronn

    Transition écologique dans le secteur du logement

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0593G posée par M. Jean-François Longeot

    Dépendance aux métaux rares chinois

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0581G posée par Mme Annick Jacquemet

    Mise en place des zones d'accélération des énergies renouvelables

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0514G posée par M. Jean-Claude Anglars

    Projet de diversification de Bosch dans l'hydrogène

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0467G posée par M. Stéphane Piednoir

    Interdiction des chaudières à gaz

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0447G posée par M. Michel Canévet

    Interdiction programmée des chaudières à gaz

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0312G posée par M. Julien Bargeton

    Rapport du groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0320G posée par Mme Angèle Préville

    Projet de fusion de l'Autorité de sûreté nucléaire et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0244G posée par M. Franck Montaugé

    Nationalisation d'EDF

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Très faible