Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 13740 posée par M. Jean Louis Masson

Accès au téléphone

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

09/01/2020
Pertinence
Question n° 11962 posée par M. Jean Louis Masson

Accès au téléphone

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

08/08/2019
Pertinence
Question n° 04168 posée par M. Jean-Pierre Grand

Pérennité des contrats de plan État-régions

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

29/03/2018
Pertinence
Question n° 23175 posée par M. Roland Courteau

Création d'entreprises dans les territoires ruraux

Réponse du Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

15/09/2016
Pertinence
Question n° 0898G posée par Mme Jacqueline Gourault

Aides financières suite aux inondations

Réponse du Ministère de l'intérieur

10/06/2016
Pertinence
Question n° 0273S posée par M. Marc Daunis

Fermetures des sites d'IBM-La Gaude et Texas Instruments dans les Alpes-Maritimes

Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

06/12/2012
Pertinence
Question n° 1032S posée par M. Michel Doublet

Plan digue et protection des marais littoraux charentais

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

23/09/2010
Pertinence
Question n° 0073C posée par M. Raymond Vall

La politique industrielle

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

12/05/2010
Pertinence
Question n° 0076C posée par Mme Isabelle Pasquet

La politique industrielle

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

12/05/2010
Pertinence
Question n° 0049C posée par M. Michel Teston

Avenir des territoires ruraux

Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

24/02/2010
Pertinence