Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 0523S posée par Mme Frédérique Espagnac

Gestion de l'accroissement du taux migratoire à la frontière franco-espagnole

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

15/11/2018
Pertinence
Question n° 07053 posée par M. Sébastien Meurant

Statut des pompiers volontaires

Réponse du Ministère de l'intérieur

04/10/2018
Pertinence
Question n° 07072 posée par M. Laurent Duplomb

Directive concernant certains aspects de l'aménagement du temps de travail et statut des sapeurs-pompiers volontaires

Réponse du Ministère de l'intérieur

04/10/2018
Pertinence
Question n° 0449S posée par M. Cédric Perrin

Avenir des sapeurs-pompiers volontaires

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

20/09/2018
Pertinence
Question n° 1113G posée par M. Martial Bourquin

Relations entre la France et les États-Unis

Réponse du Premier ministre

27/01/2017
Pertinence
Question n° 0793G posée par M. Didier Marie

Conseil européen : crise migratoire

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du développement et de la francophonie

18/03/2016
Pertinence
Question n° 0654G posée par Mme Cécile Cukierman

Pacte de stabilité, politique de sécurité et politique sociale

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

18/11/2015
Pertinence
Question n° 0512G posée par M. Jean-Claude Requier

Quotas de migrants

Réponse du Ministère de l'intérieur

22/05/2015
Pertinence
Question n° 0456G posée par Mme Karine Claireaux

Lutte contre le terrorisme à l'échelle européenne

Réponse du Ministère de la défense

30/01/2015
Pertinence
Question n° 0233G posée par Mme Kalliopi Ango Ela

Lampedusa

Réponse du Ministère des affaires étrangères

18/10/2013
Pertinence