Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 23796 posée par Mme Sylvie Robert

Meilleure représentation des plus démunis au sein du Conseil économique, social et environnemental

Réponse du Premier ministre

15/07/2021
Pertinence
Question n° 22216 posée par M. Pascal Allizard

Représentation des personnes les plus pauvres au Conseil économique, social et environnemental

Réponse du Premier ministre

15/04/2021
Pertinence
Question n° 1759G posée par M. François Bonhomme

Nomination du représentant de l'UNEF au CESE

Réponse du Premier ministre - Relations avec le Parlement et participation citoyenne

01/04/2021
Pertinence
Question n° 21591 posée par M. Yves Détraigne

Parution au Journal officiel des contingents 2021-2023 réservés aux ordres nationaux

Réponse du Premier ministre

18/03/2021
Pertinence
Question n° 1410S posée par Mme Sylvie Vermeillet

Avenir des associations de récipiendaires des ordres nationaux

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

10/12/2020
Pertinence
Question n° 1418G posée par Mme Muriel Cabaret

Politique du Gouvernement en matière d'égalité homme-femme

Réponse du Premier ministre

17/07/2020
Pertinence
Question n° 16469 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Menaces à la liberté d'expression sur les réseaux sociaux

Réponse du Ministère de la justice

04/06/2020
Pertinence
Question n° 0966G posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Port du voile

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

17/10/2019
Pertinence
Question n° 0974G posée par M. Jean Louis Masson

Politique gouvernementale

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

17/10/2019
Pertinence
Question n° 00281 posée par Mme Françoise Cartron

Parité entre les femmes et les hommes en politique

Réponse du Premier ministre

13/07/2017
Pertinence