Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

  1. Question n° 10760 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Participation du Gouvernement aux processus de nomination des évêques

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0777G posée par M. Serge Babary

    Visite du Président de la République à Amboise

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0648G posée par M. Pierre Laurent

    Débat national et pluralisme dans les médias

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0625G posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Grand débat national

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10458 posée par M. Gérard Bailly

    Le nouveau timbre Marianne : un choix contestable

    Réponse du Ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 07573 posée par Mme Esther Sittler

    Nouveau timbre-poste choisi par le Gouvernement

    Réponse du Ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique

    Pertinence Faible

  7. Question n° 07616 posée par M. Gérard Bailly

    Le nouveau timbre Marianne : un choix contestable

    Réponse du Ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0768G posée par M. David Assouline

    Campagne électorale dans les médias

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0744S posée par Mme Maryvonne Blondin

    Inscription d'un projet de loi relatif aux langues régionales

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 03851 posée par M. André Vallet

    Organisation d'un débat sur les langues régionales

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible