Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

39 questions

  1. Question n° 06514 posée par M. Patrick Kanner

    Problèmes liés à la modernisation et à l'extension de l'aéroport de Lille-Lesquin

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05226 posée par M. Hervé Maurey

    Prise en charge des frais de déplacement pour une consultation médicale en zone rurale

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04867 posée par M. Yves Bouloux

    Situation du service des urgences de l'hôpital de Montmorillon dans le département de la Vienne

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04122 posée par M. Hervé Maurey

    Prise en charge des frais de déplacement pour une consultation médicale en zone rurale

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03878 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Déserts médicaux et fracture sanitaire

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 03892 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Fracture sanitaire

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 01650 posée par M. Yves Bouloux

    Situation du service des urgences de l'hôpital de Montmorillon dans le département de la Vienne

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00728 posée par Mme Annick Billon

    Pénurie de médecins dans les territoires de Vendée

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 26738 posée par Mme Françoise Dumont

    Annonce du Président de la République de la mise en place d'une stratégie nationale de lutte contre l'endométriose

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 24348 posée par Mme Vanina Paoli-Gagin

    Lutte contre les déserts médicaux en santé visuelle

    La question est caduque

    Pertinence Très faible