Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 26738 posée par Mme Françoise Dumont

Annonce du Président de la République de la mise en place d'une stratégie nationale de lutte contre l'endométriose

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

17/02/2022
Pertinence
Question n° 08393 posée par M. François Bonhomme

Très haut débit et télémédecine

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

03/01/2019
Pertinence
Question n° 0441S posée par M. Michel Canévet

Numerus clausus et déserts médicaux

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

13/09/2018
Pertinence
Question n° 0274S posée par M. Didier Marie

Déserts médicaux en Seine-Maritime

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

15/03/2018
Pertinence
Question n° 02827 posée par M. Hervé Maurey

Médecins traitants et déserts médicaux

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

18/01/2018
Pertinence
Question n° 0063G posée par M. Daniel Chasseing

Déserts médicaux

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

18/10/2017
Pertinence
Question n° 01316 posée par M. Hervé Maurey

Médecins traitants et déserts médicaux

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/09/2017
Pertinence
Question n° 0311S posée par M. Didier Guillaume

Conséquences de la réorganisation du système de permanence des soins de nuit en Drôme

Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

24/01/2013
Pertinence
Question n° 0036G posée par M. Guy Fischer

Déserts médicaux

Réponse du Ministère chargé de la famille

26/10/2012
Pertinence
Question n° 02216 posée par M. Jean-Marc Pastor

Lutte contre la désertification médicale

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

04/10/2012
Pertinence