Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

56 questions

Question n° 2218G posée par M. Philippe Bonnecarrère

Adaptation de l'élection présidentielle à la pandémie

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

13/01/2022
Pertinence
Question n° 2202G posée par M. Bruno Retailleau

Déclarations du Président de la République

Réponse du Premier ministre

06/01/2022
Pertinence
Question n° 2203G posée par M. Hervé Marseille

Respect des Français non vaccinés

Réponse du Premier ministre

06/01/2022
Pertinence
Question n° 2208G posée par M. Guillaume Gontard

Stratégie vaccinale du Gouvernement et gestion du service public de l'hôpital

Réponse du Premier ministre

06/01/2022
Pertinence
Question n° 2107G posée par M. Bernard Jomier

Stratégie de lutte face au Covid

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

11/11/2021
Pertinence
Question n° 1963G posée par Mme Monique Lubin

Vaccination obligatoire

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

22/07/2021
Pertinence
Question n° 1972G posée par M. Alain Houpert

Passe sanitaire

Réponse du Premier ministre

22/07/2021
Pertinence
Question n° 22793 posée par M. Gérard Lahellec

Ouverture de la vaccination à tous les marins pêcheurs dans les meilleurs délais

Réponse du Ministère de la mer

13/05/2021
Pertinence
Question n° 22828 posée par M. Yves Détraigne

Droits de propriété intellectuelle sur les vaccins contre la Covid-19

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

13/05/2021
Pertinence
Question n° 1799G posée par M. Pierre Médevielle

Pass sanitaire

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

06/05/2021
Pertinence