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Questions avec et sans réponses

2502 questions

1. Question n° 15198 posée par M. Roger Karoutchi

   Persistance de l'inégalité professionnelle entre hommes et femmes

   Réponse du Ministère de la parité et de l'égalité professionnelle

   23/12/2004

   Pertinence

2. Question n° 16317 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

   Réforme de l'allocation spécifique de solidarité

   La question est caduque

   03/03/2005

   Pertinence

3. Question n° 0462G posée par M. Jacques Pelletier

   Accès aux médicaments génériques pour le traitement du SIDA

   Réponse du Secrétariat d'Etat à l'assurance maladie

   04/03/2005

   Pertinence

4. Question n° 16533 posée par M. Philippe Richert

   Quotas imposés aux masseurs-kinésithérapeutes

   Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

   17/03/2005

   Pertinence

5. Question n° 16746 posée par M. Jean-Noël Guérini

   Lutte contre l'épidémie du sida

   Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

   24/03/2005

   Pertinence

6. Question n° 0491G posée par Mme Yolande Boyer

   Situation économique et sociale de la France

   Réponse du Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale

   15/04/2005

   Pertinence

7. Question n° 0754S posée par M. Philippe Richert

   Politique de prévention du cancer de l'utérus

   Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

   21/04/2005

   Pertinence

8. Question n° 17524 posée par M. Joseph Kergueris

   Combat contre les maladies nosocomiales

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   12/05/2005

   Pertinence

9. Question n° 0503G posée par M. Georges Mouly

   Rémunération des travailleurs handicapés en milieu protégé

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

   13/05/2005

   Pertinence

10. Question n° 17711 posée par M. Roger Madec

    Contrat d'accueil et d'intégration (CAI)

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    19/05/2005

    Pertinence