Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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77 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

77 questions

  1. Question n° 0876S posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Fracture numérique dans le Gers

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01620 posée par M. Jean Louis Masson

    Raccordement de toutes les communes rurales à l'ADSL en Moselle

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06021 posée par M. Jean Louis Masson

    Raccordement des communes rurales à Internet à haut débit en Moselle

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective, de l'évaluation des politiques publiques et du développement de l'économie numérique

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0460S posée par M. Alain Fouché

    Couverture hertzienne pour la télévision numérique terrestre (TNT)

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 12769 posée par Mme Odette Herviaux

    Fermetures envisagées des centres départementaux bretons de Météo-France

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 12972 posée par Mme Odette Terrade

    Réduction de la fracture numérique

    Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 13284 posée par M. Alain Fouché

    Haut débit dans le département de la Vienne

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0073C posée par M. Raymond Vall

    La politique industrielle

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0076C posée par Mme Isabelle Pasquet

    La politique industrielle

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1144S posée par M. André Trillard

    Désertification médicale dans les zones rurales

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible