Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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89 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

89 questions

  1. Question n° 10917 posée par M. David Ros

    Infrastructures sportives pour les établissements scolaires après les jeux Olympiques et Paralympiques 2024

    En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09052 posée par M. Jérôme Darras

    Soutien aux clubs sportifs amateurs

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0894S posée par M. Jacques Grosperrin

    Remboursement de l'activité physique adaptée

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0590G posée par M. Michel Bonnus

    Radicalisation dans le sport

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0564S posée par M. Laurent Somon

    Agence nationale du sport et développement des infrastructures en milieu rural

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 05258 posée par M. Pierre Charon

    Préoccupation de l'association AFP France handicap sur les conditions d'organisation des jeux Olympiques de 2024

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0294S posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Prise en charge des activités physiques adaptées par l'assurance maladie et stratégie nationale pour le sport-santé et bien-être

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0073G posée par M. François-Noël Buffet

    Organisation des jeux Olympiques

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 02872 posée par M. Philippe Tabarot

    Déploiement du réseau radio du futur à la suite de la tempête Alex dans les Alpes-Maritimes

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0034G posée par M. François Patriat

    Jeux Olympiques et Paralympiques

    Réponse du Première ministre

    Pertinence Très faible