Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

24 questions

Question n° 1501S posée par M. Jean-Pierre Vial

Liaison Lyon-Turin

Réponse du Ministère chargé des transports

01/12/2011
Pertinence
Question n° 20176 posée par M. Alain Fauconnier

Modernisation de la ligne SNCF Béziers-Neussargues-Clermont-Paris

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

29/09/2011
Pertinence
Question n° 20184 posée par M. Alain Fauconnier

Remise en cause du statut des cheminots

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

29/09/2011
Pertinence
Question n° 1366S posée par M. Jean-Pierre Vial

Projet de liaison ferroviaire Lyon-Turin

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

23/06/2011
Pertinence
Question n° 17270 posée par M. Daniel Percheron

Financement du canal Seine-Nord-Europe

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

24/02/2011
Pertinence
Question n° 0577G posée par M. Dominique Braye

Transports ferroviaires en Île-de-France

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

17/12/2010
Pertinence
Question n° 0551G posée par M. Bernard Saugey

Climat social

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

22/10/2010
Pertinence
Question n° 1053S posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Mise en oeuvre du projet de ligne à grande vitesse en Normandie

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

14/10/2010
Pertinence
Question n° 13069 posée par M. Jean-Étienne Antoinette

Transport et désenclavement en Guyane

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

22/04/2010
Pertinence
Question n° 0061A posée par Mme Mireille Schurch

Avenir du fret ferroviaire et du wagon isolé

La question est caduque

15/04/2010
Pertinence