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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
3 questions
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Question n° 04457 posée par M. François Vendasi
Maintien de la direction interdépartementale des anciens combattants de la Corse
Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 06660 posée par M. François Rebsamen
Conséquences de la disparition des directions interdépartementales des anciens combattants
Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 07194 posée par M. Guy Fischer
RGPP et disparition des directions interdépartementales des anciens combattants
Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence