Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 0647G posée par M. Benoît Huré

Gestion des fonds structurels européens dans le cadre des pôles de compétitivité

Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales

10/03/2006
Pertinence
Question n° 0055C posée par M. Jacques Blanc

Avenir des territoires ruraux

Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

24/02/2010
Pertinence
Question n° 1256S posée par Mme Renée Nicoux

Avenir de la politique de cohésion

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

17/03/2011
Pertinence
Question n° 1501S posée par M. Jean-Pierre Vial

Liaison Lyon-Turin

Réponse du Ministère chargé des transports

01/12/2011
Pertinence
Question n° 1630S posée par M. Jean-Pierre Vial

Liaison ferroviaire Lyon-Turin

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

05/07/2012
Pertinence
Question n° 0415S posée par Mme Valérie Létard

Utilisation des crédits du fonds social européen

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

04/04/2013
Pertinence
Question n° 0298G posée par M. Jean Bizet

Fonds structurels européens

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

24/01/2014
Pertinence
Question n° 0731S posée par M. Jean-Pierre Vial

Liaison ferroviaire Lyon-Turin

Réponse du Ministère de l'intérieur

13/03/2014
Pertinence
Question n° 0806G posée par M. Franck Menonville

Mesures à prendre après les élections européennes

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

29/05/2019
Pertinence
Question n° 1095S posée par M. Jean-Pierre Vial

Appel à manifestation d'intérêt lancé par l'Europe au titre du « mécanisme pour l'interconnexion en Europe »

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

23/01/2020
Pertinence