Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 13701 posée par M. Jean Louis Masson

Situation de la ville de Metz

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville

09/01/2020
Pertinence
Question n° 1027G posée par M. Arnaud Bazin

Projet EuropaCity

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

14/11/2019
Pertinence
Question n° 0910S posée par M. Olivier Paccaud

Implantation des Maisons France Services

La question est caduque

08/08/2019
Pertinence
Question n° 0547G posée par M. Frédéric Marchand

Territoires du Nord

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales Collectivités territoriales

14/11/2018
Pertinence
Question n° 0898G posée par Mme Jacqueline Gourault

Aides financières suite aux inondations

Réponse du Ministère de l'intérieur

10/06/2016
Pertinence
Question n° 0368G posée par Mme Anne-Marie Escoffier

Réforme territoriale

Réponse du Premier ministre

04/07/2014
Pertinence
Question n° 0076G posée par M. Jean-Michel Baylet

Péréquation

Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique

21/12/2012
Pertinence
Question n° 0615G posée par M. Jean-Louis Carrère

Politique des territoires

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

11/03/2011
Pertinence
Question n° 14794 posée par M. Jean Louis Masson

Opération d'intérêt national d'Alzette-Belval

Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

05/08/2010
Pertinence
Question n° 05786 posée par M. Jean Louis Masson

Décentralisation de services administratifs dans la région messine

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

09/10/2008
Pertinence